Déposée le 4 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROUSTISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-06 du 12 février 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETRIE domicilié(e) Le Moulin, Route de Lalobbe - 08460 - SIGNY L'ABBAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 452 662 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACG, M. HAUSMANN Nathalie domicilié(e) 16 RUE du clou dans le fer - 51100 - REIMS - France.
La marque CROUSTISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA PETRIE, Société par actions simplifiée - Le Moulin, Route de Lalobbe - 08460 - SIGNY L'ABBAYE - France - SIREN 499452662
ACG, M. HAUSMANN Nathalie - 16 RUE du clou dans le fer - 51100 - REIMS - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2019 n°2727681 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.
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